« Vous avez dit, Patrimoine immatériel ? » …

par Magali Vigneron, Secrétaire générale adjointe

L’Université, en sa qualité de personne morale, dispose d’un patrimoine.

Afin d’en optimiser l’utilisation, elle a entrepris une démarche volontariste. Il s’agit, lorsque cela s’avère strictement compatible avec le bon fonctionnement du service public d’enseignement et de recherche, de le valoriser et d’obtenir « des recettes propres », qu’elle pourra redistribuer au bénéfice du service public.

Elle contracte en conséquence avec divers acteurs du monde économique.

Pour l’aider dans cette action novatrice, un partenariat informel a été créé avec l’APIE (l’Agence du Patrimoine Immatériel de l’État).

Des contrats innovants conclus avec des sociétés privées ont en effet été à l’origine de cette réflexion et de cette volonté d’agir avec le concours de ce service à compétence nationale, créé en 2007, à la suite du rapport Levy-Jouyet sur « l’économie de l’immatériel : la croissance de demain » (2006).

La prise de conscience est que l’Université doit mieux connaître ses richesses et, de façon conséquente, être plus à même de les valoriser.

L’Université est aujourd’hui l’un des acteurs essentiels de la société du savoir ; elle doit aussi trouver sa place, la meilleure possible, dans l’économie du savoir.

Quel lien avec son patrimoine immobilier, me direz-vous ?

Ténu, à prime abord et pourtant bien réel : en faisant organiser une manifestation culturelle, un défilé de mode ou un tournage de film dans les locaux du Siège au 12 rue de l’Ecole de médecine, par exemple, l’Université valorisait – sans le savoir – son patrimoine immatériel.

Certes, tout est affaire de définition. Celle de l’APIE peut sembler arbitraire : ainsi, en louant contre redevances à des acteurs du monde économique choisis ses lieux historiques ou emblématiques, l’Université valorise désormais son patrimoine immatériel en toute connaissance de cause et en protégeant son image.

Elle a donc entrepris récemment de le recenser afin de le connaître avec certitude. Un premier inventaire peut d’ores et déjà continuer à le définir.

Les brevets, les licences d’exploitation diverses de valorisation économique de la recherche en constituent un aspect, classique et essentiel. Il est complété par les cours, conférences et œuvres diverses cédées par ses personnels …

Tout est à construire. De la prise de conscience de chaque membre de la Communauté universitaire, à l’application juridique adéquate et à l’adaptation de chaque élément dudit patrimoine à l’action économique correspondante … Les objectifs de ce partenariat récent (Université / APIE) sont non seulement de le recenser sous ses aspects multiples, mais aussi de lui donner vie, dans l’intérêt général et d’établir une stratégie d’établissement qui permette in fine à l’Université d’exercer au mieux ses missions, telles que définies par l’article L123-3 du Code de l’éducation.

Rendez-vous doit donc être pris pour que, prochainement, un point plus précis et politique sur le patrimoine immobilier de l’Université Paris Descartes soit établi.


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